top of page

Mentions légales

 

​

1Présentation du site.
 
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.lesvinsgourmands.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
​

www.lesvinsgourmands.fr. est édité par :
SARL BRAYEL VINS
62420 BILLY-MONTIGNY France
Téléphone : 03 21 67 03 77
Télécopie : 03 21 49 82 90

SARL au capital de 242 393 €
RCS ARRAS 370 200 206
N° de TVA : FR 03 370 200 206

 

Hébergeur : WIX - 500 Terry A François Blvd - CA 94158 San Francisco (Etats-Unis)

​

Responsable de publication : Henri BRAYEL,Gérant
 

Loi informatique et liberté :

 

Les informations recueillies ont pour but soit de vous identifier formellement pour vous donner accès à un espace sécurisé, soit d'établir des statistiques d'estimation de la fréquentation du site.

Ces informations sont exclusivement destinées à la société BRAYEL VINS, et ne peuvent faire l'objet d'aucun autre traitement que ceux précédemment indiqués.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

BRAYEL VINS 4 Rue du 8 mai 1945

62420 BILLY-MONTIGNY

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

Droits d’auteur / Copyright :

 

Tout Contenu (étant défini comme toutes pages Web, comportant notamment toutes informations, bases de données, données, fichiers, images, photographies, animations audio et vidéo, interfaces utilisateurs, créés par BRAYEL VINS ou créés par des tiers pour BRAYEL VINS est susceptible d'être protégé par la législation française sur le droit d'auteur et/ou la législation américaine sur le copyright, au profit de la société BRAYEL VINS ou de ses fournisseurs de contenu.

 

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par BRAYEL VINS. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par BRAYEL VINS.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

N'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
Ne pas en altérer le contenu ;
Mentionner les droits d'auteur ("le copyright") de BRAYEL VINS sur toute reproduction, qu'elle soit partielle ou totale.

Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de BRAYEL VINS. Toute personne ne respectant pas ces dispositions, ainsi que les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Responsabilité :

 

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.

BRAYEL VINS n'est pas responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions contenues sur ce site de même qu’elle ne saurait être responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, résultant de ces informations.

BRAYEL VINS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site et en apportant des changements ou améliorations, à tout moment, sur le contenu du site.

BRAYEL VINS n’est responsable, en aucune façon, de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations qui demeure, en quelque circonstance que ce soit, sous la seule et unique responsabilité de son utilisateur.

 

Liens vers des sites tiers :

 

Il est expressément admis que BRAYEL VINS n’assume aucun contrôle, direct ou indirect, sur ces sites, qui sont extérieurs et, par voie de conséquence, décline toute responsabilité quant à leur contenu.

L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertexte vers le site www.dcp-fr.eu est soumise à l'accord préalable, et express de BRAYEL VINS. Toute demande en ce sens doit être faîte à BRAYEL VINS.

Observations diverses :

Soucieux de la qualité et l’exactitude du contenu de ce site, BRAYEL VINS vous invite à faire part de vos remarques éventuelles aux responsables de publication

bottom of page